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Marques déposées par Mutuelle du Personnel IBM
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IBAMEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBAMEO
Mutuelle du Personnel IBM, mutuelle du livret II du code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3879761
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
IBAMEO de Mutuelle du Personnel IBM

Présentation de la marque IBAMEO

Déposée le 5 décembre 2011 par Mutuelle du Personnel IBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IBAMEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est Mutuelle du Personnel IBM, mutuelle du livret II du code de la Mutualité domicilié(e) Immeuble Jupiter, 11 bd du Mont d'Est - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle du Personnel IBM, Jean-François Pothée domicilié(e) 11 bd du Mont d'Est - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

La marque IBAMEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879761.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBAMEO est expirée depuis le 5 décembre 2021.


Mutuelle du Personnel IBM, mutuelle du livret II du code de la Mutualité - Immeuble Jupiter, 11 bd du Mont d'Est - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


Mutuelle du Personnel IBM, Jean-François Pothée - 11 bd du Mont d'Est - 93160 - NOISY LE GRAND - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

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